Construction Maison BBC RT 2012 Aix en Provence
Le Blog d'un constructeur en Provence
Evolution de la législation, nouvelles techniques
L’indice BT01, traditionnellement en hausse constante est en baisse depuis janvier 2013 ce qui n’était jamais arrivé. Cette baisse peut s’expliquer par la volonté des organisations de favoriser la relance du marché et d’encourager les constructeurs à diminuer leurs prix.
Mais à quoi correspond cet indice ?
Provence Maisons exposait au Salon de l’Immobilier « Invest’in’Aix » qui s’est déroulé du 10 au 12 avril 2015 au Pasino d’Aix-en-Provence.
Bruno Guerra, président régional de l’Union des Maisons Françaises (UMF) et dirigeant de Provence Maisons a répondu aux questions du quotidien La Provence. Continuer la lecture de « Provence Maisons au Salon de l’Immobilier à Aix en Provence »
Un jugement récent de la Cour de Cassation, le 5 mars 2015, permet de compléter notre article sur le recours des tiers en parlant de la loi sur les recours abusifs contre un permis de construire.
En effet, comme nous l’avons vu, une personne peut s’opposer à l’octroi d’un permis de construire si elle estime qu’il ne respecte pas les règles d’urbanisme et/ou si elle juge que la future construction lui porte préjudice. Il faut que la personne puisse démontrer qu’elle a un « intérêt à agir », par exemple du fait d’une proximité immédiate avec le terrain concerné. Continuer la lecture de « Recours abusif contre un permis de construire »
Parmi les multiples problèmes qui peuvent se poser lors d’un projet de construction, l’un des plus fréquents est le recours des tiers, qui permet de contester un permis de construire. Continuer la lecture de « Tout savoir sur le recours des tiers »
A partir du 8 mars 2015, tous les logements devront être équipés d’un détecteur de fumée. Ce détecteur a pour but d’empêcher l’asphyxie due à la fumée, qui plus que l’incendie lui même, est la cause de 80% des décès liés à des incendies. Continuer la lecture de « Détecteur de fumée obligatoire dans tous les logements »
Souvent oubliée dans le budget de construction, la taxe d’aménagement est une taxe que les particuliers doivent payer lors de la construction ou d’un agrandissement de leur maison et qui peut représenter un montant conséquent, de l’ordre de 5000 €.
Depuis 2012, la taxe d’aménagement remplace d’autres taxes, comme la taxe locale d’équipement (TLE),la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), la taxe pour le financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (TDCAUE), etc… Continuer la lecture de « N’oubliez pas la taxe d’aménagement ! »
Les PLU (Plan Local d’Urbanisme) vont remplacer les POS (Plan d’Occupation des Sols) dans toutes les communes à partir de fin 2015. Certains des changements prévus sont susceptibles d’affecter de façon importante les personnes possédant un terrain aujourd’hui et envisageant de faire construire dans l’avenir.
Les zones, aujourd’hui appelées NB dans le POS vont devenir, pour beaucoup, des zones non-constructibles dans le cadre du PLU. Continuer la lecture de « PLU Aix en Provence : des zones NB deviennent non constructibles »
Dans la foulée de la présentation par Manuel Valls du Plan de relance du logement fin août 2014, un décret est paru le 30 décembre 2014 qui prolonge d’un an la validité des permis de construire.
Une mesure plus large que prévu, mais un dispositif limité dans le temps :
Cette mesure qui devait initialement ne concerner que les permis de construire a été étendue aux permis d’aménager, aux permis de démolir et aux décisions de non-opposition à une déclaration préalable.
Par contre, cette mesure ne s’applique qu’aux permis en cours ou qui seront accordés en 2015. Continuer la lecture de « Le délai de validité du permis de construire passe de 2 à 3 ans. »
En cette fin d’année 2012, signalons deux modifications importantes dans les réglementations sur la construction.
Ces modifications concernent la réglementation thermique, et la réglementation sismique et s’appliquent à la construction de maison individuelle.
Nous en avons déjà parlé sur ce blog, la RT2012 devient obligatoire pour toute demande de permis de construire déposée à partir du 01/01/2013. Dans les faits, la performance thermique qui jusqu’à présent s’imposait à la construction de maisons BBC (bâtiment basse consommation) s’applique maintenant à toutes les nouvelles constructions.
Continuer la lecture de « Actualités de la construction 2012 »
Un marché en pente douceIl se construisait plus de 10.000 maisons par an en PACA au début des années 2000, et environ 8000 en 2007.
Après la chute brutale de mi 2008 à début 2009 (-40% entre juin 2008 et avril 2009), puis la reprise progressive de 2009 et début 2010, un repli modéré a eu lieu mi 2010, lié à la baisse des aides financières, des incitations fiscales et de la confiance des ménages.
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